Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASCAL CAFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAFFET & CIE domicilié(e) 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 283 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque PASCAL CAFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAFFET & CIE, Société par actions simplifiée - 2 rue de la Monnaie - 10000 - TROYES - France - SIREN 950283374
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519796 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556225 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, de poisson ; charcuterie et salaisons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades composées ; plats préparés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; soupes et potages ; sauces prêtes à l'emploi pour accompagner les viandes, les poissons, les volailles ; gelées de viande ; gelées de fruits et confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, desserts à base de crème et de lait ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat et tous produits à base de chocolat, confiseries et autres friandises à base de sucre ou de succédanés de sucre, confiserie de chocolat, chocolats, prâlines, pâte d'amande, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, mélanges de plantes non médicinales pour infusion, farines et préparations faites de céréales, barres céréalières, préparations à base de céréales pour le petit-déjeuner, pain sous toutes ses formes, biscuiterie et viennoiserie, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets), miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, sel aux épices, moutarde, pickles, vinaigre, sauces (condiments), épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) et de traiteur ; hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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